Sect. tre. De l'estimation du sol des bois . . . 15
§ 1er. Principes de l'évaluation du sol de bois, ib
2. Tables pour l'évaluation du sol des bois, . . . 155
3. Usage des tables précédentes. . . . . 157
Sect. 11. Evaluation de la superficie des bois. . . 158
§ fer. Taillis en croissance. . . . . . . ib.
2. Tables pour l'évaluation des taillis en croissance. 160
3. Usage des tables précédentes. . . . . . 162
4. Boi exploitables. . . . . . . . . 161
10 Évaluation du produit des taillis. . . . 165
2º Évaluation du produit des futaies. . . 166
3º Evaluation du branchage des futaies. . . 171
4º Evaluation des bois à charbon. . . . ib.
Sect. 111. Evaluation du revenu des bois. . . . . 172
§ 1er. Principes de l'évaluation du revenu des bois. ib.
2 Table servant à réduire en rente annuelle le produit des bois non aménagés. ..... 173
3. Usage de la table précédente. . . . . . ib.
BECT. IV. Applications générales. . . . . . . 174
§ 1er. Évaluation des forêts, en fonds et taillis . ib.
2. Evaluation des futaies et des baliveaux. . . 176
3. Evaluation des taillis par induction. . . . 177
4. Evaluation du revenu des futaies sur taillis . ib.
5. Du partage, du cantonnement et de l'échange des forêts. 178
CHAP. IX. DES ÉTANGS, DE LEUR UTILITÉ,
DE LEUR CONSTRUCTION ET DE
LEUR PRODUIT. ib.
Sect. Ire. De l'étendue, de la situation et de l'importance des étangs en France. . . . . . . . ib.
11. But et utilité des étangs. . . . . . . 180
— 111. Des conditions nécessaires pour l'établissement des étangs dans un pays. . . . . 181
§ 1er. De la pente du sol. . . . . . . ib.
2. De la configuration du sol. . . . . . ib.
3. Du groupement des étangs et de leur situation. 182
4. Des pays propres à l'établissement des étangs. ib.
5. De l'imperméabilité du sol. . . . . . 183
6. De l'abondance des eaux de pluie. . . . 184
Sect. iv. De l'établissement et de la construction des étangs.
§ 1er. Des travaux préliminaires. . . . . . ib.
2. Du bief, de la pècherie et du canal. . . . 185
3. De la construction de la chaussée. . . . 186
Sect. v. Dépense de construction d'un étang. . . . 190
— v1. De l'empoissonnement. . . . . . 191
§ 1er. La carpe. . . . . . . . . . . ib
2. Le brochet. . . . . . . . . . . ib.
3. La tanche. . . . . . . . . . 192
4. Autres poissons d'étang. . . . . . . ib.
Sect. vii. De l'assolement des étangs. . . . . ib
§ 1er. De l'assolement dans divers pays. . . . ib
2. Assolement des étangs de l'Ain. . . . . 193
Sect. VIII. Education du poisson. . . . . 19
§ 1er. Etangs pour la pose. . . . . . . . ib
2. Etangs pour l'empoissonnage. . . . . . ib
3. Etangs pour poisson de vente. . . . . . 195
Sicr. ix. De la pratique .des pèches. . . . . . ib
§ 1er. Pêche à deux ans. . . . . . . . ib
2. Pèche à un au. . . . . . . . . 19
3. Pèche folle. . . . . . . . . . . ib
Sect. x. Accidens et destruction des poissons. . . . 10
— x1. Du mode de pêche des étangs. . . . . ib
— x11. Du transport du poisson. . . . . . 199
— xiii. Conservation du poisson. . . . . ib
— xiv. De la culture de l'étang dans les années d'assec. 200
— xv. Du pâturage des étangs. . . . . . . ib
— xvi. Du produit comparé des étangs. . . . 20
— xvii. Du dessèchement des étangs. . . . 20
— xviii. Des viviers. . . . . . . . 20.
§ 1er. De l'usage des viviers. . . . . . . . il
2. De la construction des viviers. . . . . 20
Sect. xix. Des mares et de leurs construction. . . 205
— xx. Des réservoirs pour les jardins. . . . 206
ÉCONOMIE PUBLIQUE DE L'AGRICULTURE ET LÉGISLATION RURALE.
PREMIÈRE PARTIE. — ÉCONOMIE RU-
Blique de l'agriculture. Dispositions générales. 209
CHAP. Ier. DE LA RICHESE AGRICOLE ET
DE SES SOURCES. ib.
SECT. 1re. De la propriété foncière considérée comme instrument de travail. . . . . . . 210
— 11. Des restrictions commandées par l'intérêt général. ib.
§ 1er. De l'expropriation pour cause d'utilité publique.
§ 2. Des restrictions modificatives du droit de propriété.
§ 3. Des restrictions à la jouissance. . . . . il
CHAP. II. DES DÉBOUCHÈS. . . . . . 214
Sect. Ire. Du marché intérieur. . . . . . . lb.
§ 1er. Des voies de communication . . . . . ib.
Sect. 11. Da marché étranger. . . . . . . 220
CHAP. III. DES IMPOTS. 221
— IV. MESURES GÉNÉRALES D'AMÉLIORATION. 222
DEUXIÈME PARTIE. — LÉGISLATION
RURALE. INTRODUCTION. . . . . 225
TITRE PREMIER.
CHAP. Ier. DE LA PROPRIÉTÉ RURALE. ib.
— II. DE LA DISTINCTION DES BIENS. 226
Sect. 1re. Des meubles. . . . . . . . . . . 1b.
— 11. Des immeubles. . . . . . . . . . 16.
§ 1er. Des immeubles en général. . . . . . ib.
2. Des pigeons. . . . . . . . . . 227
3. Des ruches, essaims et vers à soie. . . . ib.
CHAP. III. DES EAUX. . . . . . 228
Sect. 1re. Des eaux courantes. . . . . . . ib.
§ 1er. Des fleuves et rivière; navigables ou flottables. ib.
2. Des rivières et ruisseaux non navigables ou flottables. ib.
3. Des sources. . . . . . . . . . 229
Sect. 11. De la propriété des cours d'eau. . . . 230
— 111. De l'alluvion et des changements de lit. . 231
— iv. Des îles et îlots des fleuves et rivières. . . ib.
\- v. Des canaux de navigation. . . . . 232
— v1. Des lacs. . . . . . . . . . . ib.
— v11. Des élangs. . . . . . . . . . 233
— viii. Droit de pêche. . . . . . . . 234
— ix. Droit de varec et goémon. . . . . . ib.
— x. Des lais et relais de la mer. . . . . . 235
— x1. Des dunes. . . . . . . . . . . ib
— x11. Du droit de bacs et bateaux de passage. ib
— xiii. Usines et moulins à eau. . . . . 236
— xiv. Des digues et chaussées. . . . . . . 23;
— xv. De la police des eaux. . . . . . . ib
CHAP. IV. DROITS DÉRIVANT DE LA PROPRIÉTÉ. 238
Sect. Ire. Des bornages et délimitations. . . . . ib.
§. 1er. Du bornage des propriétés rurales.. . . ib.
2. De la délimitation et bornage des bois et forêts.
3. Mode de procéder à la délimitation et au bornage des bois et forêts. . . . . . . . 21
Secr. 11. Du droit de clôture. . . . . . . ib
CHAP. V. DES DIVERSES MODIFICATIONS
APPORTÉES A L'EXERCICE DU
DROIT DE PROPRIÉTÉ. . . . 242
SECT. 1re. De l'expropriation pour cause d'utilité publique. ib.
— 11. Des plantations et des bois. . . . . . . . ib.
§ 1er. Plantation des arbres et des bois . . . . . ib.
2. Des bois des particuliers. . . . . . . . . . 24
3. Des bois destinés à la marine. . . . . . . ib.
4. Des défrichemens. . . . . . . . . . . . . . . ib
5. Des droits d'usage dans les bois et forêts, du cantonnement. 245
Sect. 111. De la culture des tabacs. . . . . . . . . 246
— 1v. Du dessèchement des marais. . . . . . . 247
§ 1er. Fixation de l'étendue, de l'espèce et de la valeur des marais avant le dessèchement. ib.
2. Pendant les travaux. . . . . . . . . . . . 248
3. Après le dessèchement. . . . . . . . . . . ib.
4. Indemnités en cas de dépossession. . . . . ib